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CE 29 décembre 1997, Kagan, n° 158938

Pas d’obligation de résultat Considérant que M. KAGAN soutient que la cour a commis une erreur de droit  en ne jugeant pas que l échec de l opération chirurgicale suffisait à lui  seul, à établir l existence d une faute médicale ; que, cependant, l échec  de l opération, qui n’est pas contesté, n’est pas […]